Magazine Juridique : analyses de jurisprudence

Toutes nos analyses de jurisprudence en droit de la famille et du patrimoine : décisions commentées, cas pratiques et conseils d'expert

655 articles trouvés

Contrats & Consommation

Clauses abusives : vos droits à Puget-Théniers

Maître Bruno Perucca, avocat à Antibes, vous accompagne à Puget-Théniers pour tous vos litiges en droit des contrats et de la consommation : crédit, surendettement, vente, garanties, clauses abusives. Une analyse juridique précise, des références au Code civil et à la jurisprudence, et des conseils pratiques pour défendre vos droits.

Juridiction:

droit des contratsdroit de la consommationPuget-Théniers
Droit Social

Avocat droit social Villefranche-sur-Mer : vos droits au travail

Maître Bruno Perucca, avocat spécialisé en droit social à Villefranche-sur-Mer, vous accompagne dans vos litiges : licenciement, harcèlement, contentieux prud'homal. Bénéficiez de conseils pratiques et d'une défense efficace devant les juridictions compétentes.

Juridiction:

droit socialavocat villefranche-sur-merlicenciement
Droit Social

Droit social à Saint-André-de-la-Roche : votre avocat vous défend

Maître Bruno Perucca, avocat à Saint-André-de-la-Roche, vous accompagne dans tous vos litiges en droit du travail : licenciement, harcèlement, contentieux prud'homal. Il vous conseille et vous défend pour faire valoir vos droits, avec une première consultation à 45€.

Juridiction:

droit socialavocatSaint-André-de-la-Roche
Prestation Compensatoire

Prestation compensatoire à La Colle-sur-Loup : vos droits

La prestation compensatoire compense la disparité de niveau de vie après divorce. Son calcul, sa révision et ses modalités de versement sont encadrés par le Code civil. Maître Bruno Perucca, avocat à La Colle-sur-Loup, vous conseille et vous défend.

Juridiction:

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Autorité Parentale

Autorité parentale à Sospel : vos droits et recours avec un avocat

Maître Bruno Perucca, avocat à Antibes, vous assiste à Sospel pour toutes les questions d'autorité parentale : résidence de l'enfant, droit de visite, pension alimentaire. Il vous conseille et vous représente devant le juge aux affaires familiales, en mettant l'accent sur l'intérêt supérieur de l'enfant. Contactez-le pour une première consultation à 45€.

Juridiction:

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Autorité Parentale

Autorité parentale à Levens : vos droits et recours

Maître Bruno Perucca, avocat à Antibes, vous accompagne à Levens pour toutes les questions d'autorité parentale : résidence de l'enfant, droit de visite, pension alimentaire. Il vous conseille et vous représente devant le juge aux affaires familiales, avec une approche personnalisée et pragmatique.

Juridiction:

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Succession & Donation

Succession à Mandelieu : optimisez votre transmission

Maître Bruno Perucca, avocat à Antibes, accompagne les résidents de Mandelieu-la-Napoule dans toutes les démarches successorales : testaments, donations, fiscalité. Il vous aide à anticiper la transmission de votre patrimoine et à protéger vos proches.

Juridiction:

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Droit Social

Avocat droit social Èze : défendez vos droits au travail

Maître Bruno Perucca, avocat à Èze, vous assiste en droit du travail : licenciement, harcèlement, contentieux prud'homal. Il vous conseille et vous défend devant les juridictions compétentes, avec une approche pédagogique et personnalisée. Contactez son cabinet à Antibes pour une première consultation à 45€.

Juridiction:

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Prestation Compensatoire

Prestation compensatoire à Levens : vos droits expliqués

Maître Bruno Perucca, avocat à Levens, vous explique les règles de la prestation compensatoire : calcul, révision, modalités de versement. Fort de son expertise en droit de la famille, il vous accompagne pour défendre vos intérêts devant le juge aux affaires familiales.

Juridiction:

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Droit Social

Licenciement à Colomars : vos droits avec un avocat expert

Maître Bruno Perucca, avocat en droit social à Colomars, vous accompagne dans tous les litiges du travail : licenciement, harcèlement, contentieux prud'homal. Fort de son expertise, il vous conseille et vous défend pour faire valoir vos droits, que vous soyez salarié ou employeur.

Juridiction:

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Autorité Parentale

Autorité parentale à Falicon : vos droits et recours avec un avocat

Maître Bruno Perucca, avocat à Antibes, vous assiste à Falicon pour toutes les questions d'autorité parentale : garde d'enfants, droit de visite, pension alimentaire. Il vous conseille et vous représente devant le juge aux affaires familiales pour défendre l'intérêt de votre enfant et faire valoir vos droits.

Juridiction:

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Régimes matrimoniaux : quel contrat choisir avant de se marier ?
Régimes Matrimoniaux

Régimes matrimoniaux : quel contrat choisir avant de se marier ?

Maître Bruno Perucca, avocat à Saint-Blaise, vous guide dans le choix et la gestion de votre régime matrimonial : communauté légale, séparation de biens, changement de régime ou liquidation. Fort de son expérience en droit de la famille, il vous conseille avant, pendant et après le mariage, en s'appuyant sur le Code civil et la jurisprudence récente.

Juridiction:

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